Copropriété 41 rue de Doubs - 41 rue de doubs 25300 Pontarlier
Copropriété 41 rue de Doubs
Contacter le syndic de la copropriété 41 rue de Doubs
La copropriété 41 rue de Doubs est située dans la commune de Pontarlier.
Elle a été construite entre 1949 et 1960.
Elle est immatriculée sous le numéro AG1465228.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété compte un total de 9 lots, dont 2 lots principaux, 2 lots à usage d'habitation et 2 lots de stationnement.
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 41 rue de Doubs |
| Adresse | 41 rue de doubs 25300 Pontarlier  |
| Construction | Entre 1949 et 1960 |
| Immatriculation | AG1465228 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 9 | Lots |
|---|---|
| 2 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 2 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 2 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 18/06/2020 |
| Règlement de copropriété | 29/09/2009 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 03/01/2026 |
| Fin du dernier mandat | 31/12/2025 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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